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Informations légales

Mentions légales.

Qui édite ce site, qui l'héberge, et à qui appartient ce qu'on y trouve.

Dernière mise à jour : 25 octobre 2026.

1. Éditeur du site

Nom
Nathan Bastard
Forme juridique
Entrepreneur individuel, régime de la micro-entreprise
Siège
98 rue du Vieux Fournil, 50200 Gouville-sur-Mer
SIRET
10691682800010
Immatriculation
Registre national des entreprises, SIREN 106 916 828
TVA
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Courriel
contact@nathanba.fr
Téléphone
+33 6 68 38 55 34
Directeur de la publication
Nathan Bastard
Assurance responsabilité civile professionnelle
Orus, contrat n° RCPW278645791

2. Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre. Son assistance se joint sur www.hostinger.com/contacts. Les serveurs qui servent ce site sont situés en France.

3. Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, ses illustrations, ses photographies et son code sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Cette protection ne concerne pas les travaux livrés aux clients : les droits sur le code, les maquettes et les fichiers sources d’un projet leur sont cédés à la livraison, dans les conditions prévues aux conditions générales de vente et de prestation.

4. Liens vers d’autres sites

La page réalisations renvoie vers des sites réalisés pour des clients. Leur contenu relève de leurs éditeurs respectifs, et aucune responsabilité n’est assumée à leur égard.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données transmises par les formulaires du site est décrit sur la page confidentialité. Le site ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun outil de mesure d’audience.

6. Signaler un contenu

Pour toute remarque sur le contenu de ce site, écrivez à contact@nathanba.fr.